Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES
FORTON-MOULINET Eric

Numéro de dépôt :
98758466
Date de dépôt :
04/11/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/11/2028

Présentation de la marque CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES

Déposée le 4 novembre 1998 par FORTON-MOULINET Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-51 du 18 décembre 1998.

Le déposant est FORTON-MOULINET Eric domicilié(e) 10 rue de la patache, BOENOT - 33500 - POMEROL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. FORTON-MOULINET Eric domicilié(e) 10 rue de la patache, BOENOT - 33500 - POMEROL - France.

La marque CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98758466.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU LA FLEUR DES ROUZES arrivera à expiration en date du 4 novembre 2028.

FORTON-MOULINET Eric a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU LES ROUZES-MOULINET


FORTON-MOULINET Eric - 10 rue de la patache, BOENOT - 33500 - POMEROL - France


M. FORTON-MOULINET Eric - 10 rue de la patache, BOENOT - 33500 - POMEROL - France


Renouvellement sans limitation le 2 juillet 2008 n°2378261 - Publication au BOPI 2008-07-02

Inscription le 14 décembre 2006 - Changement d'adresse n°445452 - Publication au BOPI 2006-12-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-16

Publication - Publication le 18 déc. 1998 au BOPI 1998-51

Renouvellement sans limitation le 22 août 2018 n°2690949 - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-08-22

Vins d'appellation d'origine controlée provenant de l'exploitation exactement dénommée château la fleur des rouzes. Appellation Pomerol controlée.